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* le documentaire doit être crédité à ses auteurs et producteurs originaux (voir [[Démocratie(s) ? — Le film|les crédits du film]]) ; | * le documentaire doit être crédité à ses auteurs et producteurs originaux (voir [[Démocratie(s) ? — Le film|les crédits du film]]) ; | ||
* l'usage ne doit pas être commercial (pas du publicité ou d'accès payant à la page web, pas de frais d'entrée pour une projection, etc.) ; | * l'usage ne doit pas être commercial (pas du publicité ou d'accès payant à la page web, pas de frais d'entrée pour une projection, etc.) ; | ||
* le contenu ne peut être remixé (cette clause ayant été ajoutée pour des questions de | * le contenu ne peut être remixé (cette clause ayant été ajoutée pour des questions de droits portant sur les musiques du film). | ||